(1) Frais de notaires offerts, pour toute signature d'un contrat de réservation sur le programme BAIE 360 à Saint-Pierre Quiberon. Offre valable du 28 mars au 31 mai 2024.
1. Identité
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que le présent site internet :
Est édité par :
La société SOPIC (ci-après la « Société » ou « Groupe SOPIC »), Société par actions simplifiée au capital de 587.566 euros, dont le Siège social se situe au 5 rue Morane Saulnier, 65000 Tarbes - France
Inscription au Registre du Commerce et des Sociétés de Tarbes,
Numéro SIREN : 328 768 544
N° individuel d’identification pour la TVA : FR 41 328768544
Téléphone 01 56 64 08 08
Directeur de communication : Vanessa Lattès
Responsable de la publication : Vanessa Lattès
Conception technique et développement du site Baie 360 coeur de presqu'il :
Agence Markus
Les sociétés du groupe SOPIC ont leur propre existence légale et disposent d’une personnalité juridique autonome. Les termes « SOPIC » et « le groupe SOPIC » sont parfois utilisés pour des raisons pratiques et désignent de façon générale, SOPIC et/ou ses filiales. De même, les termes « nous », « notre », « nos » font référence à la Société ou toute autre société du groupe SOPIC en général. Il ne peut être déduit de la simple utilisation de ces expressions une quelconque implication de SOPIC, ni d’aucune de ses filiales dans les affaires ou la gestion d’une autre société du groupe SOPIC.
2. Informations sur les activités
La Société a mis en ligne ce site internet afin de vous présenter certaines activités du groupe SOPIC. Les informations sont fournies dans le cadre d’une information générale, sans garantie d'adéquation à un besoin particulier d'utilisation. La Société peut les modifier, mettre à jour, à tout moment et sans préavis.
3. Propriété intellectuelle
Toutes les informations ou documents (textes, images animées ou non, bases de données, sons, photos, savoir-faire, produits cités) contenus dans le site internet ainsi que tous les éléments créés pour le site internet et sa structure générale, sont soit la propriété de la Société ou du groupe SOPIC, soit font l'objet de droits d'utilisation, de reproduction et de représentation consentis au profit de ces derniers.
Toute représentation totale ou partielle de ce site ou de son contenu par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse et écrite de la Société ou du groupe SOPIC est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit puni d’une peine d’emprisonnement et d’une amende.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la Société est productrice.
Les marques de la Société ou du groupe SOPIC et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la Société est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.
La Société ou le groupe SOPIC ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site sopic.fr est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Tarbes.
4. Limitation de responsabilité
L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
L’utilisateur du site internet sopic.fr reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L’utilisateur du site internet sopic.fr reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
La Société met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés. Cependant, elle ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.
Les informations fournies par la Société ou le groupe SOPIC- le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée.
La Société ou le groupe SOPIC ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.
5. Cookies et protection des données personnelles
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais qui permet à l’outil de se souvenir des actions et des préférences de l’utilisateur (telles que sa localisation, la langue utilisée, la taille de police et d’autres préférences d’affichages) pendant une période donnée.
Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser.
Tous les cookies ne contiennent pas des informations personnelles. Cependant lorsque c’est le cas, l’utilisateur dispose de l’ensemble des droits susvisés s’agissant des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.
Les utilisateurs du site internet sopic.fr sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales.
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
La Société s’engage à traiter les données personnelles en conformité avec la réglementation applicable à la protection des données personnelles et de la vie privée, notamment en conformité avec le Règlement (UE) 2016/679 adopté le 27 avril 2016 et relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données.
6. Coordonnées de contact
Pour toute question relative aux conditions d’utilisation du site internet, veuillez nous contacter par mail : vanessa.lattes@sopic.fr
EN SAVOIR PLUS
Lire plus
EN SAVOIR PLUS
Lire plus
